CC, Créative Commons

+ BY, l’attribution

= la licence CC BY

Elle permet à toute personne

• Copier, distribuer et transmettre des travaux
• adapter le travail
• faire un usage commercial de l’œuvre

-> à condition que l’utilisateur attribue l’œuvre de la manière spécifiée par l’auteur ou le donneur de licence (mais pas d’une manière qui suggère d’approuver l’utilisateur ou son utilisation de l’œuvre).

—> à noter que les droits suivants ne sont pas affectés par la licence CC BY:

• les droits de douane de l’utilisateur ou d’utilisation équitable, ou autres exceptions et limitations applicables au droit d’auteur
• les droits moraux de l’auteur
• d’autres personnes peuvent avoir soit dans l’œuvre elle-même, soit dans la manière dont l’œuvre est utilisée, par exemple, par exemple en matière de publicité ou de respect de la vie privée.